Le registre public d’accessibilité
Les écoles, à l’instar de tous les établissements recevant du public (ERP), doivent, depuis le 30 septembre 2017, mettre à la disposition du public un …
Catégorie : Les registres et documents
Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
Le protocole national décrit les conduites à tenir pour répondre aux besoins de soins des élèves et aux cas d’urgence. En cas d’accident, il s’applique …
Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
Le registre spécial permet de recueillir de façon formalisée le signalement d’un danger grave et imminent soit par l’agent concerné, soit par un membre du …
Le registre de santé et sécurité au travail
Obligatoire, le registre de santé et de sécurité au travail (SST) est à disposition de tous les personnels et usagers qui ont la possibilité de …
Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
Il existe deux types de PPMS : l’un prend en compte les risques majeurs naturels et tech- nologiques et l’autre l’attentat-intrusion. Ils permettent aux écoles …
Le registre de sécurité incendie
Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier il a pour objectif …
Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
L’évaluation des risques professionnels concerne tous les personnels. Le but est d’améliorer la sécurité dans l’école et de réduire ou supprimer les risques pour la …