Fonctionnement de l’école

Les acteurs

  • Thierry Vasse : Enseignants et ATSEM
    Thierry Vasse, directeur général adjoint Education Enfance Jeunesse de la Ville d’Orvault (44). Après avoir exercé au sein de l’Education Nationale en tant qu’enseignant-formateur puis …
  • Concierge
    – Accueil et information des usagers au sein de l’école– Ouverture et fermeture des portes et portails du groupe scolaire – Veille au respect des …
  • Le personnel infirmier
    Le personnel infirmier est le référent santé pour les élèves tant dans le domaine individuel que dans le domaine collectif. Il a un rôle de …
  • Les médecins scolaires
    Les médecins scolaires sont chargés dans leur secteur géographique des actions de prévention individuelle et collective et de promotion de la santé auprès de l’ensemble …
  • Le médecin de prévention
    Il est placé auprès du recteur, du DASEN ou, pour les agents territoriaux, auprès des collectivités. Son rôle est de prévenir toute altération de la …
  • Les assistants de prévention de circonscription
    Le chef de service, le DASEN, nomme au moins un assistant de prévention par circonscription, parmi les personnels d’État. Ils sont chargés d’assister et de …
  • Les conseillers de prévention académiques et départementaux
    Les conseillers de prévention sont nommés au niveau des services académiques et départementaux ; ils assistent et conseillent le recteur d’académie et le DASEN pour …
  • L’inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)
    L’inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST) est désigné par le recteur d’académie et rat- taché fonctionnellement à l’inspection générale de l’administration de l’éducation …
  • L’inspecteur de l’éducation nationale (IEN)
    L’IEN 1er degré a la responsabilité d’une circonscription sous l’autorité du directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN). Certains IEN peuvent exercer leur fonction …

L’accessibilité

Les instances

  • Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD)
    Le CHSCTD est une instance de concertation qui contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ainsi qu’à l’amélioration …
  • Le conseil des maîtres
    Le conseil des maîtres de l’école est composé du directeur (président), de l’ensemble des enseignants affectés à l’école, des enseignants remplaçants exerçant dans l’école au …
  • Le conseil d’école
    Le conseil d’école est composé du directeur de l’école (président), du maire (ou de son représentant) et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, …

Les risques liés aux activités

  • Les sorties pédagogiques avec activités sportives
    Aux dispositions communes qui concernent l’organisation des sorties scolaires, s’ajoutent des obligations d’encadrement particulières selon le type d’activité physique. Le directeur autorise la sortie après …
  • Les déplacements réguliers
    Il existe plusieurs formes de sorties hors de l’école pour les élèves : les sorties régulières et les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée. Sont …
  • Les équipements sportifs : les buts
    L’utilisation de buts, amovibles ou non, a été à l’origine d’accidents graves et répétés. Pour les prévenir, des textes ont été publiés précisant que ces …
  • Les végétaux
    Écologie, connaissance et culture de plantes font partie des apprentissages à l’école primaire. Le végétal peut permettre de protéger des nuisances et des vents dominants. …
  • Les élevages
    Élever des animaux en classe ne fait l’objet d’aucune interdiction. L’observation du vivant fait partie des programmes du 1er degré (voir le Bulletin officiel spécial …
  • Les équipements de jeux
    Les aires collectives de jeux implantées dans les écoles maternelles et élémentaires doivent répondre aux exigences de sécurité conformément aux normes en vigueur. C’est la …
  • La cour de récréation et le préau
    La cour comme le préau doivent répondre aux besoins de détente et de jeux des élèves et aux exigences de surveillance et de sécurité. Il …
  • Le temps de repos en maternelle
    Les temps de repos sont des temps d’éducation à part entière. Ils sont organisés dans cette perspective par les adultes responsables des enfants et doivent …

Risques et menaces majeurs

  • Les exercices PPMS
    Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) sont de deux types : “Risques majeurs naturels et technologiques” et “Attentat-intrusion” Ils font partie de la …
  • Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
    Il existe deux types de PPMS : l’un prend en compte les risques majeurs naturels et tech- nologiques et l’autre l’attentat-intrusion. Ils permettent aux écoles …
  • Les risques majeurs naturels et technologiques
    Le terme « risques majeurs » regroupe : les risques majeurs naturels : tempête et vent violent, pluie torrentielle, inondation à cinétique lente et rapide, …

Risques particuliers

  • Les champs électromagnétiques
    En 2011, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) a classé les radiofréquences comme can- cérogènes possibles. S’il est difficile d’établir des liens de cause à …
  • L’amiante
    Reconnu cancérogène avéré pour l’homme, par inhalation de fibres, l’amiante a été mas- sivement utilisé, surtout dans les années 70, pour l’isolation thermique, par plaques …
  • Le radon
    Le radon (de symbole chimique Rn) est un gaz radioactif d’origine naturelle, incolore, inodore et dense. Il est issu des roches granitiques et volcaniques et …
  • La gestion des sanitaires
    Parmi tous les sujets dont une école a à se préoccuper, la question des sanitaires élèves revient régulièrement et son traitement demande une attention particulière. …
  • L’éclairage des locaux
    L’éclairement dépend de différents facteurs : l’ensoleillement naturel, la qualité des sur- faces, l’éclairage artificiel… La règlementation prévoit de privilégier l’éclairage naturel pour une meilleure …
  • Les ambiances thermiques dans les locaux
    Il n’existe pas de seuil règlementaire de température maximale ou minimale entraînant l’obligation d’interrompre une activité scolaire ou de fermer un établissement scolaire, quel que …
  • L’accès aux produits dangereux
    Des produits potentiellement dangereux peuvent se trouver à l’école maternelle et élémentaire. Il convient de distinguer l’emploi de produits pour des expériences, qui ne peut …
  • La qualité de l’air intérieur
    Dans les établissements recevant des élèves, les polluants et les sources potentielles de substances polluantes émises dans l’air intérieur sont variés : matériaux de construction, …
  • Les abords de l’école
    Les abords ne relèvent pas de la responsabilité des personnels de l’école. Les trajets se font sous la responsabilité des parents ou, en cas de …

Sécurité Incendie

  • La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)
    La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) est l’organe compétent au niveau du département. Elle a notamment pour mission de formuler des avis …
  • Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
    En cas d’incendie, l’évacuation générale est la règle. Toutefois, pour tenir compte de l’inca- pacité d’une partie du public à évacuer ou à être évacuée …
  • Les exercices d’évacuation incendie
    Des exercices pratiques d’évacuation incendie (au moins deux) doivent avoir lieu au cours de l’année scolaire. Le premier exercice doit se dérouler durant le mois …
  • Les extincteurs
    Dans les établissements recevant du public des quatre premières catégories, la défense contre l’incendie doit être assurée par : des extincteurs portatifs à eau pulvérisée …
  • Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
    En cas d’incendie, le bon acheminement des secours repose notamment sur : un message d’alerte rapide, clair et précis vers les secours extérieurs à rédiger …
  • Le registre de sécurité incendie
    Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier il a pour objectif …
  • Les plans et les consignes de sécurité incendie
    Les plans de sécurité incendie Un plan schématique, sous forme rigide et inaltérable, doit être apposé à chaque entrée de bâtiment de l’établissement pour faciliter …
  • Le service de surveillance incendie
    Le code de la construction et de l’habitation indique dans son article R.123-11 qu’un établissement recevant du public (ERP) doit être doté de dispositifs d’alarme …
  • Le responsable unique de sécurité
    Le directeur est responsable de la sécurité dans son école. Dans le cadre d’un groupement d’établissements, les textes exigent de désigner une direction unique de …