par Le conseil des maîtres de l’école est composé du directeur (président), de l’ensemble des enseignants affectés à l’école, des enseignants remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Le conseil des maîtres donne son avis sur l’organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.
Sur les questions de sécurité, il se prononce notamment sur le service de surveillance :
- à l’accueil et à la sortie des classes du matin et de l’après-midi,
- pendant les temps de récréation.
Les modalités retenues pour assurer la surveillance, précisées dans le règlement intérieur de l’école, doivent être adaptées en fonction des effectifs, de la configuration des lieux, du matériel scolaire et de la nature des activités. En tout état de cause, un élève ne doit à aucun moment être hors de portée de toute surveillance.
C’est aussi l’instance au sein de laquelle l’équipe enseignante va être informée, réfléchir, travailler et élaborer collectivement les différentes conduites à tenir :
- préparation et bilans des exercices de sécurité,
- élaboration et mise à jour du PPMS,
- présentation et utilisation des registres obligatoires,
- soins aux élèves,
- santé au travail : DUERP…
- Code de l’éducation, notamment les articles D.321-1 et D.411-7 et suivants
- Circulaire n° 97-178 du 18/09/1997 relative à la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
- Vademecum du directeur d’école – MEN