par Aux dispositions communes qui concernent l’organisation des sorties scolaires, s’ajoutent des obligations d’encadrement particulières selon le type d’activité physique.
Le directeur autorise la sortie après vérification des conditions d’encadrement et de sécurité conformément aux textes en vigueur.
Taux minimum d’encadrement spécifique aux activités d’éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée
| École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine | École élémentaire |
| Jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe plus un inter- venant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre ensei- gnant. | Jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe plus un inter- venant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre ensei- gnant. |
| Au-delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou béné- vole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves. | Au-delà de 30 élèves, un intervenant, qualifié ou béné- vole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves. |
L’encadrement doit être renforcé dans les cas des activités physiques suivantes : sports de montagne, ski, escalade, alpinisme, activités aquatiques et subaquatiques, activités nautiques avec embarcation, tir à l’arc, VTT, cyclisme sur route, sports équestres, sports de combat, hockey sur glace, spéléologie (classes I et II).
Taux minimum d’encadrement renforcé pour certaines activités d’enseignement d’éduca- tion physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée
| École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine | École élémentaire |
| Jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe plus un inter- venant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre ensei- gnant. | Jusqu’à 24 élèves, le maître de la classe plus un inter- venant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre ensei- gnant. |
| Au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou béné- vole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves. | Au-delà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou béné- vole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves. |
En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, le taux minimum d’encadrement renfor- cé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, les conditions d’encadrement pour l’en- seignement de la natation sont fixées par la circulaire du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n°88-027 du 27 janvier 1988 (BOEN n°6 du 11-2-1988).
Le rapport du nombre d’adultes au nombre d’enfants ne sera pas inférieur :
- en maternelle, à un pour huit enfants dans l’eau ;
- en élémentaire, à un pour seize enfants si ce sont des débutants, et à un pour vingt à vingt- cinq enfants si au moins seize d’entre eux sont nageurs.
QUESTIONS RÉPONSES
Que faire en cas d’interrogations ?
Pour toute question, s’adresser au conseiller pédagogique EPS de circonscription ou à l’IEN (inspecteur de l’éducation nationale).
Quelles sont les principales mesures de sécurité à prendre ?
Pour l’accompagnateur :
- disposer d’un téléphone portable, de la trousse de secours, du ou des PAI (Projet d’Ac- cueil Individualisé), en plus des informations d’organisation de l’activité (conditions d’accès, météorologiques,..) ;
- vérifier la souscription d’une assurance pour les élèves et les accompagnateurs ;
- utiliser systématiquement l’équipement règlementaire de sécurité exigé, aux normes en vigueur : casque (cyclisme, équitation, ski alpin…), brassière de sécurité (sports nautiques), protections de la tête, des articulations (patinage, hockey…), etc ;
- exiger une surveillance générale assurée par un ou des maîtres-nageurs sauveteurs exclusivement affectés à cette tâche pour l’apprentissage de la natation.
Quelles sont les activités proscrites à l’école primaire ?
Le tir avec armes à feu, les sports aériens, les sports mécaniques (cette interdiction ne vise pas les activités liées à l’éducation à la sécurité routière, en particulier au moyen de mini-motos), la musculation avec emploi de charges, l’haltérophilie, la spéléologie (classes iii et iv), la descente de canyon, le rafting et la nage en eau vive.
- Circulaire n°99-136 du 21-9-1999 : organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
- Circulaire du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n°88-027 du 27 janvier 1988
- (BOEN n°6 du 11-2-1988) : enseignement de la natation à l’école primaire
- Fiche de prévention “Les déplacements réguliers hors de l’école” – ONS
- Référentiel pour le directeur d’école – académie de Clermont-Ferrand
*Pour un intervenant bénévole, l’agrément est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d’information organisées par la commission départementale pour l’éducation physique et sportive dans le premier degré.