par Le conseil d’école est composé du directeur de l’école (président), du maire (ou de son représentant) et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, des enseignants de l’école, des enseignants remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et d’un des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école, des représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui du nombre de classes de l’école, du délégué départemental de l’éducation nationale.
Le directeur d’école peut inviter, avec voix consultative, toute personne utile aux délibérations après accord du conseil d’école.
L’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre et vote le règlement intérieur de l’école lors de sa première réunion.
- Code de l’éducation et notamment les articles D.411-1 et suivants