La cour de récréation et le préau
La cour comme le préau doivent répondre aux besoins de détente et de jeux des élèves et aux exigences de surveillance et de sécurité. Il …
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La cour comme le préau doivent répondre aux besoins de détente et de jeux des élèves et aux exigences de surveillance et de sécurité. Il …
Les temps de repos sont des temps d’éducation à part entière. Ils sont organisés dans cette perspective par les adultes responsables des enfants et doivent …
La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) est l’organe compétent au niveau du département. Elle a notamment pour mission de formuler des avis …
Les écoles, à l’instar de tous les établissements recevant du public (ERP), doivent, depuis le 30 septembre 2017, mettre à la disposition du public un …
En cas d’incendie, l’évacuation générale est la règle. Toutefois, pour tenir compte de l’inca- pacité d’une partie du public à évacuer ou à être évacuée …
L’établissement recevant du public (ERP) qui n’a pas été déclaré accessible à la date du 31 décembre 2014 doit obligatoirement s’inscrire dans un agenda d’accessibilité …
Les écoles, à l’instar de tous les établissements recevant du public (ERP), doivent, depuis le 30 septembre 2017, mettre à la disposition du public un …
Le protocole national décrit les conduites à tenir pour répondre aux besoins de soins des élèves et aux cas d’urgence. En cas d’accident, il s’applique …
Le registre spécial permet de recueillir de façon formalisée le signalement d’un danger grave et imminent soit par l’agent concerné, soit par un membre du …
Obligatoire, le registre de santé et de sécurité au travail (SST) est à disposition de tous les personnels et usagers qui ont la possibilité de …
Il existe deux types de PPMS : l’un prend en compte les risques majeurs naturels et tech- nologiques et l’autre l’attentat-intrusion. Ils permettent aux écoles …
Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier il a pour objectif …
L’évaluation des risques professionnels concerne tous les personnels. Le but est d’améliorer la sécurité dans l’école et de réduire ou supprimer les risques pour la …
Le CHSCTD est une instance de concertation qui contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ainsi qu’à l’amélioration …
Le conseil des maîtres de l’école est composé du directeur (président), de l’ensemble des enseignants affectés à l’école, des enseignants remplaçants exerçant dans l’école au …
Le conseil d’école est composé du directeur de l’école (président), du maire (ou de son représentant) et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, …
Le personnel infirmier est le référent santé pour les élèves tant dans le domaine individuel que dans le domaine collectif. Il a un rôle de …
Les médecins scolaires sont chargés dans leur secteur géographique des actions de prévention individuelle et collective et de promotion de la santé auprès de l’ensemble …
Il est placé auprès du recteur, du DASEN ou, pour les agents territoriaux, auprès des collectivités. Son rôle est de prévenir toute altération de la …
Le chef de service, le DASEN, nomme au moins un assistant de prévention par circonscription, parmi les personnels d’État. Ils sont chargés d’assister et de …