Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
Le protocole national décrit les conduites à tenir pour répondre aux besoins de soins des élèves et aux cas d’urgence. En cas d’accident, il s’applique …
Catégorie : Fonctionnement de l’école
Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
Le registre spécial permet de recueillir de façon formalisée le signalement d’un danger grave et imminent soit par l’agent concerné, soit par un membre du …
Le registre de santé et sécurité au travail
Obligatoire, le registre de santé et de sécurité au travail (SST) est à disposition de tous les personnels et usagers qui ont la possibilité de …
Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
Il existe deux types de PPMS : l’un prend en compte les risques majeurs naturels et tech- nologiques et l’autre l’attentat-intrusion. Ils permettent aux écoles …
Le registre de sécurité incendie
Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier il a pour objectif …
Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
L’évaluation des risques professionnels concerne tous les personnels. Le but est d’améliorer la sécurité dans l’école et de réduire ou supprimer les risques pour la …
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD)
Le CHSCTD est une instance de concertation qui contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ainsi qu’à l’amélioration …
Le conseil des maîtres
Le conseil des maîtres de l’école est composé du directeur (président), de l’ensemble des enseignants affectés à l’école, des enseignants remplaçants exerçant dans l’école au …
Le conseil d’école
Le conseil d’école est composé du directeur de l’école (président), du maire (ou de son représentant) et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, …
Le personnel infirmier
Le personnel infirmier est le référent santé pour les élèves tant dans le domaine individuel que dans le domaine collectif. Il a un rôle de …
Les médecins scolaires
Les médecins scolaires sont chargés dans leur secteur géographique des actions de prévention individuelle et collective et de promotion de la santé auprès de l’ensemble …
Le médecin de prévention
Il est placé auprès du recteur, du DASEN ou, pour les agents territoriaux, auprès des collectivités. Son rôle est de prévenir toute altération de la …
Les assistants de prévention de circonscription
Le chef de service, le DASEN, nomme au moins un assistant de prévention par circonscription, parmi les personnels d’État. Ils sont chargés d’assister et de …
Les conseillers de prévention académiques et départementaux
Les conseillers de prévention sont nommés au niveau des services académiques et départementaux ; ils assistent et conseillent le recteur d’académie et le DASEN pour …
L’inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)
L’inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST) est désigné par le recteur d’académie et rat- taché fonctionnellement à l’inspection générale de l’administration de l’éducation …
L’inspecteur de l’éducation nationale (IEN)
L’IEN 1er degré a la responsabilité d’une circonscription sous l’autorité du directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN). Certains IEN peuvent exercer leur fonction …
Le directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN)
Le DASEN exerce son autorité, par délégation du recteur d’académie, sur l’ensemble des services et établissements de l’Éducation nationale du département*. Il est chargé de …