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Aux dispositions communes qui concernent l’organisation des sorties scolaires, s’ajoutent des obligations d’encadrement particulières selon le type d’activité physique. Le directeur autorise la sortie après …
Il existe plusieurs formes de sorties hors de l’école pour les élèves : les sorties régulières et les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée. Sont …
L’utilisation de buts, amovibles ou non, a été à l’origine d’accidents graves et répétés. Pour les prévenir, des textes ont été publiés précisant que ces …
Écologie, connaissance et culture de plantes font partie des apprentissages à l’école primaire. Le végétal peut permettre de protéger des nuisances et des vents dominants. …
Élever des animaux en classe ne fait l’objet d’aucune interdiction. L’observation du vivant fait partie des programmes du 1er degré (voir le Bulletin officiel spécial …
Les aires collectives de jeux implantées dans les écoles maternelles et élémentaires doivent répondre aux exigences de sécurité conformément aux normes en vigueur. C’est la …
La cour comme le préau doivent répondre aux besoins de détente et de jeux des élèves et aux exigences de surveillance et de sécurité. Il …
Les temps de repos sont des temps d’éducation à part entière. Ils sont organisés dans cette perspective par les adultes responsables des enfants et doivent …
La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) est l’organe compétent au niveau du département. Elle a notamment pour mission de formuler des avis …
Les écoles, à l’instar de tous les établissements recevant du public (ERP), doivent, depuis le 30 septembre 2017, mettre à la disposition du public un …
En cas d’incendie, l’évacuation générale est la règle. Toutefois, pour tenir compte de l’inca- pacité d’une partie du public à évacuer ou à être évacuée …
L’établissement recevant du public (ERP) qui n’a pas été déclaré accessible à la date du 31 décembre 2014 doit obligatoirement s’inscrire dans un agenda d’accessibilité …
Les écoles, à l’instar de tous les établissements recevant du public (ERP), doivent, depuis le 30 septembre 2017, mettre à la disposition du public un …
Le protocole national décrit les conduites à tenir pour répondre aux besoins de soins des élèves et aux cas d’urgence. En cas d’accident, il s’applique …
Le registre spécial permet de recueillir de façon formalisée le signalement d’un danger grave et imminent soit par l’agent concerné, soit par un membre du …
Obligatoire, le registre de santé et de sécurité au travail (SST) est à disposition de tous les personnels et usagers qui ont la possibilité de …
Il existe deux types de PPMS : l’un prend en compte les risques majeurs naturels et tech- nologiques et l’autre l’attentat-intrusion. Ils permettent aux écoles …
Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier il a pour objectif …
L’évaluation des risques professionnels concerne tous les personnels. Le but est d’améliorer la sécurité dans l’école et de réduire ou supprimer les risques pour la …
Le CHSCTD est une instance de concertation qui contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ainsi qu’à l’amélioration …