Le registre de sécurité incendie
Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier il a pour objectif …
Les plans et les consignes de sécurité incendie
Les plans de sécurité incendie Un plan schématique, sous forme rigide et inaltérable, doit être apposé à chaque entrée de bâtiment de l’établissement pour faciliter …
Le service de surveillance incendie
Le code de la construction et de l’habitation indique dans son article R.123-11 qu’un établissement recevant du public (ERP) doit être doté de dispositifs d’alarme …
Le responsable unique de sécurité
Le directeur est responsable de la sécurité dans son école. Dans le cadre d’un groupement d’établissements, les textes exigent de désigner une direction unique de …
Les sorties pédagogiques avec activités sportives
Aux dispositions communes qui concernent l’organisation des sorties scolaires, s’ajoutent des obligations d’encadrement particulières selon le type d’activité physique. Le directeur autorise la sortie après …
Les déplacements réguliers
Il existe plusieurs formes de sorties hors de l’école pour les élèves : les sorties régulières et les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée. Sont …
Les équipements sportifs : les buts
L’utilisation de buts, amovibles ou non, a été à l’origine d’accidents graves et répétés. Pour les prévenir, des textes ont été publiés précisant que ces …
Les végétaux
Écologie, connaissance et culture de plantes font partie des apprentissages à l’école primaire. Le végétal peut permettre de protéger des nuisances et des vents dominants. …
Les élevages
Élever des animaux en classe ne fait l’objet d’aucune interdiction. L’observation du vivant fait partie des programmes du 1er degré (voir le Bulletin officiel spécial …
Les équipements de jeux
Les aires collectives de jeux implantées dans les écoles maternelles et élémentaires doivent répondre aux exigences de sécurité conformément aux normes en vigueur. C’est la …
La cour de récréation et le préau
La cour comme le préau doivent répondre aux besoins de détente et de jeux des élèves et aux exigences de surveillance et de sécurité. Il …
Le temps de repos en maternelle
Les temps de repos sont des temps d’éducation à part entière. Ils sont organisés dans cette perspective par les adultes responsables des enfants et doivent …
La commission de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) consultative départementale
La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) est l’organe compétent au niveau du département. Elle a notamment pour mission de formuler des avis …
Le registre public d’accessibilité
Les écoles, à l’instar de tous les établissements recevant du public (ERP), doivent, depuis le 30 septembre 2017, mettre à la disposition du public un …
Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
En cas d’incendie, l’évacuation générale est la règle. Toutefois, pour tenir compte de l’inca- pacité d’une partie du public à évacuer ou à être évacuée …
L’agenda d’accessiblité programmé (Ad’Ap)
L’établissement recevant du public (ERP) qui n’a pas été déclaré accessible à la date du 31 décembre 2014 doit obligatoirement s’inscrire dans un agenda d’accessibilité …
Le registre public d’accessibilité
Les écoles, à l’instar de tous les établissements recevant du public (ERP), doivent, depuis le 30 septembre 2017, mettre à la disposition du public un …
Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
Le protocole national décrit les conduites à tenir pour répondre aux besoins de soins des élèves et aux cas d’urgence. En cas d’accident, il s’applique …
Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
Le registre spécial permet de recueillir de façon formalisée le signalement d’un danger grave et imminent soit par l’agent concerné, soit par un membre du …
Le registre de santé et sécurité au travail
Obligatoire, le registre de santé et de sécurité au travail (SST) est à disposition de tous les personnels et usagers qui ont la possibilité de …